FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE, Société de droit Canadien
Numéro de dépôt :
1506011
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1998
Présentation de la marque FLUSHABYES
Déposée le 21 juin 1988 par la société étrangère FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLUSHABYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE domicilié(e) 1-21 Clouston Avenue, TORONTO, Ontario (Canada M9N 1A6). - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque FLUSHABYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE, Société de droit Canadien - 1-21 Clouston Avenue, TORONTO, Ontario (Canada M9N 1A6). - Canada
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Serviettes, serviettes hygièniques et couches pour bébés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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